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1. Éditeur du site

Le Site est édité par un particulier, à titre non professionnel, dans le cadre du projet Lokal. Conformément à l’article 6-III-2 de la LCEN, l’éditeur a choisi de préserver son anonymat : ses nom, prénom et adresse ont été communiqués à l’hébergeur du Site, qui les tient à disposition des autorités compétentes.

Contact : lokal.appli@hotmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est l’éditeur du Site, joignable via le contact ci-dessus.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

La base de données de la liste d’attente est hébergée par Neon Inc., fournisseur de bases de données PostgreSQL, via la plateforme Vercel — neon.tech.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (nom et logo « Lokal », textes, maquettes, illustrations, mise en page, code) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ni la disponibilité permanente du Site. Le Site présente un service en cours de développement : ses fonctionnalités, tarifs et dates sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L’usage des cookies est décrit dans la politique cookies.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.